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Conflit en Syrie

Comité de solidarité de Trois-Rivières — 2018-11-06T11:54:21Z

D'un appel à des réformes démocratiques et à la fin de la corruption, cela finira dans un bain de sang. D'un mouvement populaire, cela finira en conflit international. Plus de 8 ans après le début de la guerre en Syrie, plus de 350 000 personnes sont mortes, et on compte plus de 6 millions de réfugié-e-s, et autant de déplacé-e-s internes.

Collaboration avec Comité de Solidarité/Trois-Rivières

tiré de : Le Point

Les idées de la révolution syrienne, les oubliées du conflit.

Mars 2011. Dans la vague des printemps arabes qui balaie le Proche et le Moyen-Orient, le peuple syrien se lève pour dénoncer le régime du président en place, Bachar Al-Assad. Pour faire taire ce mouvement de révolte, Bachar Al-Assad recourt à une répression violente et musclée. Il n'en faudra pas plus pour pousser le peuple syrien à recourir aux armes.

2012 sera marquée par des tentatives de médiation pour sortir de cette crise, sous l'égide notamment de l'ONU. L'intensification des répressions aura en outre déjà mené à une mise au ban croissante de Bachar Al-Assad par la communauté internationale, qui commence alors à prendre des sanctions (rappel de diplomates, diminution des importations, etc.) pour dénoncer le régime Baas.

La diversité des revendications et des idéologies laïque, islamique, libéral, nationaliste arabe ou pro-occidentale, aura cependant eu raison d'une alliance de l'opposition syrienne au-delà des images de façade. Le Conseil national syrien parviendra néanmoins à acquérir une certaine légitimité internationale, ce qui lui permettra notamment d'obtenir le soutien financier et militaire de pays comme la France ou les États-Unis.

Plus qu'une simple guerre civile

En août 2013, une attaque chimique est perpétrée dans la Ghouta, une banlieue de Damas sous influence rebelle. Elle sera attribuée au régime de Bachar Al-Assad par les puissances occidentales, tandis que l'Iran et la Russie accusent l'opposition syrienne. L'ONU adopte une résolution qui prévoit le démantèlement de l'arsenal chimique syrien. En novembre commencent les opérations de démantèlement, sous l'égide de l'ONU. Malgré la menace de « ligne rouge franchie », les États-Unis n'interviendront que l'année d'après.

En effet, c'est la proclamation du califat de l'Etat islamique en août 2014 qui motivera les États-Unis à intervenir, dans le cadre d'une coalition contre l'État islamique qui rassemble des pays arabes comme l'Arabie Saoudite, le Qatar ou la Jordanie et des pays occidentaux, comme le Canada, la France, l'Allemagne ou le Royaume-Uni. La priorité de cette coalition ne se concentre pas sur la chute d'Assad, mais sur la destruction de l'E.I. La communauté internationale ferme peu à peu les yeux sur les atrocités commises par Assad, laissant faussement penser que l'avenir de la Syrie se résume à « Bachar ou la Charia ».

De nombreux belligérants

Les Kurdes syriens se sont fait connaitre dans ce conflit par le soutien qu'ils ont apporté dans la lutte contre l'État islamique, notamment lors de leur rôle majeur dans la reprise de Kobané en 2014, première défaite des djihadistes. Le conflit syrien permet aux habitant-e-s du Rojava, une région du nord-ouest de la Syrie de faire valoir leur volonté d'État syrien fédérale, municipaliste et démocratique.

Au début de cette année 2018, la Turquie s'est fait une place dans les actualités en lançant une offensive contre Afrine, une enclave kurde du Rojava. Néanmoins, les hostilités turques face à la volonté occidentale d'alliance avec les Kurdes syriens, ont toujours été connues et manifestes. Ankara lutte déjà sur son territoire contre sa propre minorité kurde, notamment représentée par le PKK (parti des travailleurs du Kurdistan).

Un conflit imbriqué dans d'autres conflits

Bien que dans les loges depuis le début du conflit grâce au soutien substantiel qu'elle apporte au gouvernement Assad, c'est en 2015 que la Russie fait son entrée sur le devant de la scène. Cette année marquera le déploiement par Moscou d'avions de combat et d'une campagne de bombardement.

Tandis que Moscou affirme viser des positions de l'État islamique, les États-Unis, par le truchement de l'OTAN, soutiennent que des forces rebelles étaient en ligne de mire de l'armée russe. Le conflit syrien prend alors des airs de guerre froide, par ailleurs également reflétée à travers les conflits en Crimée et en Ukraine.

Une région tourmentée

Le conflit syrien est évidemment à appréhender avec les puissances régionales, qui, si elles se font plus discrètes, sont bel et bien présentes. Ainsi, l'Iran appuie les milices pro-Assad aux côtés des Russes, tout comme elle soutient par ailleurs le Hamas et le Hezbollah libanais. Téhéran est également intervenu militairement contre l'État islamique.
Cela va sans dire que l'Arabie Saoudite, qui partage avec l'Iran des ambitions hégémoniques sur la région et qui perçoit donc l'influence de Téhéran comme une menace, participe également au conflit. Riyad joint ses efforts à la coalition arabo-occidentale contre l'État islamique, qu'elle a pourtant, ironiquement, grandement contribué à créer. Cependant, elle concentre actuellement ses efforts militaires sur le Yémen.

Il serait impensable de dresser le portrait de cette région tourmentée du monde sans mentionner Israël. Depuis le début du conflit, Tel-Aviv fournit une aide alimentaire et sanitaire aux déplacés syriens dans le plateau du Golan, annexé par Israël depuis la Guerre des Six Jours en 1967. Le conflit syrien est ainsi venu raviver les tensions autour du plateau du Golan, qui impliquent autant la Syrie et Israël que leurs alliés respectifs, l'Iran et les États-Unis.

Les enjeux du conflit syrien, déjà complexes, viennent en effet s'entrecroiser et s'imbriquer dans les enjeux géopolitiques de la région : le retrait des États-Unis de l'accord sur le nucléaire iranien, la reconnaissance par Washington de Jérusalem comme capitale israélienne, ou encore le rapprochement entre les États-Unis, l'Arabie saoudite et Israël.

Fort de ses victoires militaires, le régime Assad a organisé au mois de septembre 2018 des élections municipales, les premières depuis 2011. La majorité des candidats étaient affiliée au parti présidentiel.

À travers tout ce brouhaha géopolitique, et de nombreuses pertes en vie humaine, comment les idées de la révolution syrienne, celles qui parlent de démocratie, de liberté et de dignité, pourraient-elles se faire entendre ?

IMAGE : GUERRE SYRIE
Crédit : Wikimédia Commons
Exergue : « comment les idées de la révolution syrienne, celles qui parlent de démocratie, de liberté et de dignité, pourraient-elles se faire entendre »

Grave atteinte à la liberté d'expression

Comité de solidarité de Trois-Rivières — 2016-02-28T19:53:40Z

Le Comité de Solidarité/Trois-Rivières tient à faire connaître son désaccord avec la motion votée par la Chambre des communes le 22 février dernier, motion qui, à notre avis, est une très grave atteinte à la liberté d'expression. À terme, elle pourrait mener à la criminalisation des militants de la campagne citoyenne Boycott, désinvestissement et sanctions (BDS), un mouvement non-violent qui vise à faire pression sur Israël pour qu'il respecte le droit international et les droits des Palestiniens.

La motion conservatrice, qui, à notre grand étonnement, a reçu l'appui du gouvernement, se lit comme suit : « Que, étant donné l'amitié et les relations économiques et diplomatiques de longue date qui unissent le Canada et Israël, la Chambre rejette la campagne du mouvement Boycott, désinvestissement et sanctions (BDS), qui encourage la diabolisation et la délégitimation [sic] de l'État d'Israël, et prie le gouvernement de condamner toute tentative de la part d'organismes, de groupes ou de particuliers du Canada de promouvoir le mouvement BDS, ici et à l'étranger. »

Le Comité de Solidarité/Trois-Rivières continuera à défendre le droit des citoyennes et citoyens du Canada de critiquer les comportements immoraux de tous les gouvernements pointés du doigt, Israël compris, et d'exercer des moyens de pression pacifiques pour provoquer un changement. BDS est une campagne politique légitime qui émane de la société civile palestinienne. Elle est un moyen d'action afin d'aider la société israélienne à sortir du bourbier de la violence, à l'image même du boycott qui a mené l'Afrique du Sud à sortir de l'apartheid et à se réconcilier. Le boycott ne consistait pas alors à renier l'existence de l'Afrique du Sud, pas plus que BDS ne rejette l'existence d'Israël.

BDS réclame la fin de l'occupation et de la colonisation des terres palestiniennes et le démantèlement du mur de sécurité dit de la honte. Il appelle également à la reconnaissance, en toute égalité, des droits fondamentaux des citoyens Arabo-palestiniens d'Israël. BDS exige le respect, la protection et la promotion des droits des réfugiés palestiniens concernant leur retour dans leur foyer et leur propriété tel que stipulé par la résolution 194 des Nations Unies. Ces demandes sont conformes à la position historique du gouvernement canadien sur le respect des droits palestiniens et du droit international.

Cette motion parlementaire contre BDS est un précédent qui met en péril la démocratie canadienne et pourrait conduire à la criminalisation de la dissidence et à la négation des droits des citoyens et citoyennes de ce pays.

Claude Lacaille
Au nom des membres du conseil d'administration
Comité de Solidarité/Trois-Rivières

Les paradis fiscaux : Une insulte pour les contribuables

Comité de solidarité de Trois-Rivières — 2014-12-16T13:00:00Z

Nous publions ici un article du Comité de solidarité de Trois-Rivières (www.cs3r.org) publié dans la Gazette de la Mauricie de décembre 2014

L'histoire de Marie-Eve LaContribuable

En ces temps où plusieurs gouvernements appliquent leurs mesures d'austérité, Marie-Ève La-Contribuable gagne honnêtement sa vie comme infographiste dans une entreprise de communication. En avril de chaque année, Madame LaContribuable, qui gagne annuellement 35 000$,complète ses déclarations d'impôt. Comme bien d'autres, elle trouve toujours élevé le montant total de sa contribution d'impôt. Mais, en pensant aux services de santé, d'éducation, aux travaux routiers, et aux autres services publics, Madame LaContribuable finit toujours par se dire que les impôts sont finalement « un mal nécessaire », et qu'il est normal que tout le monde paie sa juste part pour vivre dans une société comme la nôtre. Mais au fait, tout le monde paie-t-il réellement sa juste part d'impôts ?

C'est quoi un paradis fiscal ?

Un paradis fiscal est un pays ou un territoire qui applique un impôt des compagnies très bas ou carrément nul. Parmi ceux-ci, on trouve, la Suisse, l'Irlande, La Barbade, les îles Caïmans, les îles Jersey et Guernesey, le Luxembourg, Monaco, les Bahamas, le Delaware, et bien d'autres.

Les plus nuisibles sont ceux qui pratiquent le secret bancaire et qui ont une entente contre la double imposition avec le Canada. Les paradis fiscaux sont utilisés frauduleusement pour blanchir de l'argent issu de la criminalité. Mais ils sont surtout utilisés plus ou moins « légalement » par des gens très riches et des compagnies multinationales pour faire de l'évasion fiscale.

1. Un phénomène de plus en plus populaire

Contrairement à madame La Contribuable, et à la très grande majorité des travailleuses et travailleurs, des milliers de gens fortunés et de grosses entreprises ne paient pas leur juste part d'impôt.

Comment font-ils ? Tout simplement, en plaçant, ou en faisant transiter leur argent dans des « paradis fiscaux ». Les paradis fiscaux sont des territoires étrangers qui appliquent des taux d'impôt très bas, ou même parfois nuls.

Ces territoires sont très souvent de minuscules pays de quelques milliers d'habitants (Îles Caïmans, Barbade, Luxembourg, etc.). Ils sont devenus tellement à la mode, que selon Statistique Canada, la part des actifs des compagnies canadiennes dans les paradis fiscaux est passée de 11 milliards $ en 1990, à plus de 170 milliards en 2012, une augmentation de 1500%.

Plus de 50% du commerce mondial et des transactions financières passent par des paradis fiscaux, et ceux-ci abritent environ 2,4 millions de filiales ou sociétés-écrans qui ne sont en fait que des boites aux lettres, qui ne servent qu'à contourner les lois.
Selon l'économiste britannique James Henry, entre 21 000 et 32 000 milliards $ US, étaient placés dans des paradis fiscaux à l'échelle mondiale en 2010. Il s'agit de sommes absolument fabuleuses, à l'abri de l'impôt, et ne contribuant en aucune façon à la productivité ou à la création d'emplois.

Aussi curieux que cela puisse paraître, il est possible pour des individus ou des compagnies d'utiliser les paradis fiscaux tout à fait légalement, puisque nos propres politiciens ont voté des lois qui le permettent.

C'est donc légal ! Mais est-ce juste, et surtout moral ?

2. Ce que le Québec se fait voler

Le Québec perd des milliards de dollars chaque année à cause des ultras riches et des compagnies multinationales qui recourent à l'évasion fiscale. De très importantes sommes qui pourraient être investies dans l'éducation ou la santé, par exemple, sont « détournées » au bénéfice d'une minorité de privilégiés cupides et individualistes. À combien peut-on évaluer les sommes qui sont perdues ?

Cela dépend, il y a plusieurs estimations possibles, mais toutes se chiffrent à plusieurs milliards $ par année. La fiscaliste Brigitte Alepin, auteure du livre « Ces riches qui ne paient pas d'impôts », estime que les gouvernements perdent chaque année l'équivalent d'environ 4,5 % du total de leurs revenus à cause des paradis fiscaux.

Faisons le calcul : en 2014-2015, les revenus estimés du gouvernement québécois sont de 96,4 milliards$. Selon cette estimation, ce serait donc une somme de 4,3 milliards$ qui échapperait au gouvernement du Québec chaque année à cause des stratagèmes douteux des mieux nantis de notre société. Le magazine Alternatives économiques estimait quant à lui en 2010 que les États perdaient l'équivalent d'environ 3% de leur PIB (produit intérieur brut) en revenus d'impôt à cause de l'évasion fiscale. Le PIB du Québec étant d'environ 350 milliards$ en 2014, ce serait donc une somme d'un peu plus de 10 milliards$ qui serait détournée au détriment des contribuables ordinaires, qui eux payent honnêtement leurs impôts et leurs taxes.

En clair, si tout le monde payait véritablement sa juste part, non seulement on ne parlerait pas aujourd'hui d'austérité et de coupures, mais bien plutôt d'une amélioration de nos services publics et de la qualité de vie en général.

3. Comment fonctionnent les paradis fiscaux ?

Pour les sociétés canadiennes, il est très facile d'éviter de payer les sommes dues à l'impôt. Cela relève pratiquement de la « technicalité ». D'ailleurs, des firmes d'avocats fiscalistes, de même que des banques, offrent ouvertement leurs services dans ce domaine.

Pourquoi se cacher puisque c'est légal après tout ? L'astuce consiste plus concrètement, à créer une ou des filiales dont les opérations se dérouleront « officiellement » sur le territoire d'un paradis fiscal, vous offrant un taux d'imposition nul ou extrêmement bas.

Disons La Barbade. Ce territoire n'exercera aucun contrôle sur vos activités et vous promettra très souvent... le secret absolu. Cette filiale à l'étranger, souvent une simple boîte aux lettres, est aussi appelée « société-écran ». Celle-ci n'a aucun employé, et il n'est pas rare qu'une même firme d'avocats serve de « siège social » à des milliers de filiales de sociétés étrangères. Pour que le stratagème d'évitement fiscal fonctionne bien, la filiale émettra à l'intention de la société mère située au Canada des factures très élevées pour diverses opérations, parfois fictives (prix gonflés pour des marchandises, services marketing, etc.), ce qui permettra d'abaisser le niveau de profits de la société mère au Canada et par voie de conséquence, l'impôt que celle-ci devrait normalement payer au gouvernement du Canada et du Québec.

En clair, la société au Canada déclare des pertes ou encore des profits très bas, alors que la filiale à la Barbade réalise de gros profits qui ne sont imposés qu'à seulement 1% environ. Une fois cet impôt ridicule payé à la Barbade, la filiale retourne le restant du magot à sa société mère au Canada... magot qui ne peut plus être imposé au Canada, puisqu'il l'a déjà été à la Barbade...

4. Une question de justice fiscale

Comment expliquer que dans un pays comme le Canada, les grosses fortunes et les grandes compagnies jouissent de toutes sortes d'échappatoires leur permettant de se soustraire à leurs obligations fiscales, alors qu'il n'en est rien pour les contribuables ordinaires. Comment expliquer le maintien de ces privilèges scandaleux alors que nos gouvernements se disent incapables, faute de ressources financières, d'améliorer, voire même de maintenir nos services publics et nos protections sociales ?

Les paradis fiscaux sont une injustice flagrante envers l'ensemble de la population. Ils n'ont absolument aucune utilité publique et ne devraient pas exister. Les gouvernements qui adoptent des lois pour en faciliter l'accès (ou pour ne pas le limiter) se tirent dans le pied, ou sont alors complices...

Si les paradis fiscaux sont un cancer économiquement improductif, et moralement injustifiable, il est grand temps de les abolir !

AUSTÉRITÉ ?

Si les gens fortunés et les grosses entreprises payaient leur juste part d'impôt, on ne parlerait pas aujourd'hui d'austérité et de coupures, mais bien plutôt d'une amélioration de nos services publics et de la qualité de vie en général.

Un monde plus juste

Les milliers de milliards de dollars qui se trouvent actuellement dans les paradis fiscaux sont une nuisance pour la très grande majorité des gens, et une glorification honteuse de la cupidité et de l'individualisme primaire d'une minorité de millionnaires. Abolir les paradis fiscaux signifierait non seulement la fin des coupures et des mesures d'austérité au Québec, mais aussi potentiellement la fin de la pauvreté à l'échelle de la planète. Si tout le monde payait vraiment sa juste part d'impôt, les gouvernements disposeraient de ressources financières suffisantes pour accorder une éducation et des services de santé de base à toutes les populations qui en sont privées aujourd'hui.

Il serait également possible d'agir efficacement contre les changements climatiques qui, rappelons-le, constituent une menace très sérieuse pour la survie de centaines de millions de personnes dans le monde au cours des prochaines décennies.

Manque de volonté politique ?

Le premier ministre Couillard, lui-même, a dû admettre lors de la campagne électorale du printemps 2014, qu'il avait utilisé un paradis fiscal aux îles Jersey et Guernesey pour placer une somme de 600 000$ alors qu'il travaillait en Arabie Saoudite. Peut-on s'étonner alors que la plupart des partis politiques ne soient pas pressés d'agir pour contrer les paradis fiscaux ?

POUR AGIR ! Dites-le aux politiciens ! Si vous croyez que les paradis fiscaux sont injustes, écrivez à vos députés provinciaux et fédéraux, de même qu'au ministre des Finances. Un seul clic vous suffira si vous utilisez le lien ci-bas.

POUR EN SAVOIR PLUS
http://www.echecparadisfiscaux.ca/
Levez-le-voile/agissez/

http://www.paradisfiscaux20.com/

Redevances minières : mine de rien… le Québec perd beaucoup

Comité de solidarité de Trois-Rivières — 2011-06-21T12:15:55Z

Le sous-sol du Québec recèle des ressources qui valent plusieurs centaines de milliards de dollars. Mais si gigantesques que puissent paraître ces richesses, elles n'en sont pas moins …non renouvelables. Les minéraux (mais aussi le pétrole et le gaz) qui se trouvent dans notre sol nous appartiennent, et il est de notre devoir de les exploiter intelligemment pour qu'ils profitent avant tout à la collectivité québécoise dans le respect de l'environnement, des communautés, et des générations futures.

Deux ans après le dépôt par le vérificateur général du Québec, M. Renaud Lachance, d'un rapport accablant pour les compagnies qui exploitent nos ressources minières en ne laissant que des bénéfices anémiques aux Québécois, voilà que le gouvernement Charest, annonce, via le « Plan Nord » une vaste opération d'exploitation du territoire nordique du Québec. Si ces richesses nous appartiennent vraiment, pourrions-nous, comme collectivité, en profiter davantage ?

1. Des redevances ridicules

Partout dans le monde, lorsqu'une compagnie veut exploiter une mine, elle est tenue de payer des redevances pour compenser les habitants qui en sont tous les propriétaires légitimes. Au Québec, le régime actuel prévoit que les minières versent 12 % de redevances sur les profits qu'elles réalisent. Si cela peut, à première vue, paraître équitable, la réalité est tout autre. Le rapport du vérificateur général rendu public en 2009 révélait qu'en matière de redevances, le trésor public n'a encaissé, entre 2002 et 2008, qu'un maigre 259 millions $ sur une production totale d'une valeur de 17,1 milliards $ soit environ 1,5 % de redevances sur la valeur brute produite. Et 14 des 20 entreprises minières actives durant cette période n'ont payé aucune redevance !!! Profitant de plusieurs exemptions et allocations diverses, les minières ont pu « réduire sur papier » leurs profits déclarés, et ainsi ne rien payer à la collectivité québécoise.

2. Aux autres les richesses, à nous les dégâts…

Non seulement les Québécois ne retirent-ils que des miettes, mais ils doivent au surplus payer pour une partie des infrastructures nécessaires et la décontamination des sites miniers laissés à l'abandon. On compte actuellement 345 sites dits orphelins au Québec, dont la décontamination devrait coûter 264 millions $ au trésor public. Seulement pour la mine « Manitou » en Abitibi-Témiscamingue, il nous en coûtera 50 millions $ pour décontaminer et réhabiliter le site abandonné par la compagnie. Comment peut-on justifier une telle braderie de nos ressources minières au profit de compagnies qui y voient seulement une source de profits faciles sans prendre en compte les impacts sociaux et environnementaux de leurs agissements.

3. Exploiter nos mines autrement

Voilà une belle occasion de créer de la richesse…pour nous d'abord ! Pour quelles raisons devrions-nous « céder » nos ressources naturelles à des compagnies qui en tireront des milliards de profits, ne nous laissant que des miettes ? Les Québécois sont en droit de s'attendre d'un gouvernement responsable qu'il exige non seulement un juste prix pour nos richesses naturelles, mais aussi que l'exploitation de celles-ci se fasse dans le respect des communautés et de l'environnement. En matière de redevances, la mise en place, comme en Australie notamment, d'une politique de prélèvements s'appliquant sur le volume de production plutôt que sur les profits éviterait d'être « piégé » par toutes sortes « d'astuces comptables » utilisées par certaines minières pour réduire artificiellement leurs profits.

La création d'Hydro-Québec, devenue un des plus puissants moteurs de développement économique et social qu'ait connu le Québec, a démontré notre capacité collective à faire bon usage des précieuses ressources d'énergie hydraulique qui sont les nôtres. Pourquoi ne serions-nous pas capables de faire de même avec nos ressources minières et gazières ? D'autres pays montrent la voie, comme la Norvège dont l'État contrôle à 51 %, les pétrolières et les gazières actives dans ce pays.

Mauvaises mines à l'étranger

Au Québec, la gestion des mines est si catastrophique que certains la qualifient de « digne du Tiers-Monde ». Mais aussi irrespectueuses que puissent être ici les compagnies minières, rien n'égale leurs agissements scandaleux dans les pays en développement. Le Canada abrite les trois quarts des compagnies minières dans le monde et celles-ci sont responsables de 33 % des violations contre les droits de l'homme et l'environnement dans le monde. On accuse les compagnies canadiennes de polluer irrémédiablement des cours d'eau dont dépendent les populations locales pour s'abreuver, de déposséder des paysans de leurs terres, et de ne pas consulter les populations concernées par leurs projets miniers.

En octobre 2010, le député libéral John McKay, qui avait présenté un projet de loi (qui n'a pas été adopté) pour « discipliner » l'industrie minière canadienne a affirmé que « les faits démontrent que les compagnies violent les droits de la personne, qu'elles sont impliquées dans des viols et des meurtres (…), qu'elles opèrent sans permis, et qu'elles contribuent à dégrader l'environnement ».

De son côté, Alain Deneault, l'auteur du livre « Noir Canada », affirme qu'en « Afrique comme au Canada, les sociétés privées obéissent à une même logique : prendre possession des ressources d'un pays pour une bouchée de pain puis en tirer des profits financiers colossaux sur les places boursières, pour enfin inscrire les actifs dans des paradis fiscaux ».

Le chiffre du mois 0 $

Malgré qu'elles aient produit pour 4,2 milliards $ de minéraux bruts entre 2002 et 2008, 14 des 20 compagnies minières actives au Québec n'ont versé absolument aucune redevance au gouvernement. En fait, sur une production totale valant 17,1 milliards $, les citoyens du Québec n'ont récolté entre, 2002 et 2008, qu'un famélique 259 millions $, soit, 1,5 %.

(Source : Vérificateur général du Québec, 2009)

POUR EN SAVOIR PLUS ET POUR AGIR

Coalition pour que le Québec ait meilleure mine
http://www.quebecmeilleuremine.org/

Mines Alertes Canada (Mining Watch)
http://www.miningwatch.ca/fr

Groupe de recherche sur les activités minières en Afrique (GRAMA)
http://www.grama.uqam.ca/

Film « Chercher le courant »
www.chercherlecourant.com/

Recherche et rédaction

Comité de solidarité/Trois-Rivières (CS/TR)

942, rue Sainte-Geneviève
Trois-Rivières (Québec)
G9A 3X6
www.cs3r.org
grandsenjeux@cs3r.org

Le scandale des paradis fiscaux

Comité de solidarité de Trois-Rivières — 2011-05-10T12:16:19Z

Jean Le Contribuable gagne honnêtement sa vie comme manœuvre dans une petite entreprise de sa région. En avril de chaque année, M. Le Contribuable, qui gagne annuellement 39 000 $, complète ses déclarations d'impôt. Une pour le Québec, une autre pour le Canada.

Comme la majorité de ses concitoyens et concitoyennes, il trouve toujours un peu trop élevé le montant total de sa contribution fiscale. Mais, en pensant aux services de santé, à l'éducation, et de ce temps-là aux travaux routiers, M. LeContribuable finit toujours par se dire que les impôts sont « un mal nécessaire » et que tout le monde doit payer sa juste part pour vivre dans une société comme la nôtre. Mais au fait, tout le monde paie-t-il vraiment sa juste part d'impôt ?

« Typiquement, un paradis fiscal est un endroit dont tu peux faire le tour en deux heures et dont le principal avantage, sinon le seul, est le faible taux d'imposition, mais surtout le secret bancaire ».Jean-Pierre Vidal, Professeur de fiscalité à HEC Montréal

« Il faut donc en finir avec les paradis fiscaux et lever le secret bancaire qui permet à ces criminels de cacher 50 milliards de dollars de l'argent du Québec dans les 84 paradis fiscaux identifiés par l'OCDE. »
Amir Khadir, Député de Québec Solidaires

« Les habitants des Îles Caïmans sont les gens les plus entreprenants au monde ! ». Léo-Paul Lauzon, Professeur de comptabilité à l'UQAM, commentant le fait qu'il y avait aux Îles Caïmans en 2005, plus de 40 000 compagnies enregistrées alors qu'on ne compte que 44000 habitants.

1. Un phénomène de plus en plus populaire

Au Canada, des milliers de gens fortunés, d'entreprises et de sociétés pratiquent une forme d'évasion fiscale en « plaçant » leurs actifs dans des « paradis fiscaux », des territoires étrangers à la fiscalité très basse par rapport au Canada, placés, à l'abri de l'impôt. Un montant estimé par Statistique Canada à 88 milliards $ pour l'année 2005. Une étude produite par l'Université du Québec à Montréal a révélé que le recours à des sociétés « offshore » affiliées, par les cinq plus importantes banques canadiennes, dans les paradis fiscaux leur a permis de soustraire au fisc canadien, entre 1993 et 2003, la faramineuse somme de 16 milliards $. Dans un rapport rédigé en décembre 2002 à l'intention du gouvernement du Canada, le Vérificateur général du Canada s'inquiétait du phénomène des paradis fiscaux en ces termes, « De 1996 à 2000, la somme des fonds que les sociétés résidant au Canada ont prêtés à des sociétés étrangères affiliées ou y ont été investis, est passée de 200 milliards de dollars à plus de 450 milliards de dollars.

L'Agence a réuni des données indiquant que les 50 plus grandes sociétés du Canada ont plus de 1300 sociétés étrangères affiliées, fiducies et sociétés de personnes dispersées dans le monde entier… Les placements à l'étranger constituent des risques pour l'assiette fiscale du Canada. Le revenu provenant de placements à l'étranger n'est pas aussi visible que le revenu de source canadienne, et il est plus difficile à relever et à valider. Des revenus et des gains en capital peuvent être détournés vers des paradis fiscaux ou des pays offrant un régime fiscal avantageux en vue d'éviter l'impôt canadien. »

2 L'astuce des sociétés « offshores »

Pour les sociétés canadiennes, soustraire des sommes importantes normalement dues au fisc relève pratiquement de la « technicalité ». Des agences spécialisées offrent ouvertement leur service dans ce domaine comme en témoigne cette publicité disponible sur internet quand on recherche « paradis fiscal » sur Google. « Vous êtes chef d'entreprise, ou vous avez le projet de le devenir : La fiscalité sur les entreprises de votre pays de résidence est plus lourde et contraignante que celle d'autres juridictions.
Nos conseils vous permettront de localiser favorablement vos activités dans un autre pays ».

L'astuce consiste à créer une ou des filiales dont les opérations se dérouleront « officiellement » sur un territoire, souvent minuscule, un paradis fiscal, vous offrant un taux d'imposition nul ou extrêmement bas, n'exerçant aucun contrôle sur vos activités et vous promettant très souvent …le secret absolu. La société « offshore » émettra à l'intention de la société mère située au Canada des factures très élevées pour diverses opérations « fictives » ce qui permettra d'abaisser le niveau de profit de la société mère et, par voie de conséquence, l'impôt que celle-ci devrait normalement payer au gouvernement du Canada.

Les « grosses fortunes » individuelles peuvent également profiter d'un paradis fiscal. Internet y donne accès : « Vous êtes un contribuable, personne physique, lourdement imposé dans votre pays de résidence : Nos conseils vous présenteront des solutions à l'étranger pour améliorer les prélèvements fiscaux sur vos revenus et votre patrimoine. »

3. Une question de justice fiscale

Comment expliquer que dans un pays comme le Canada les grosses fortunes et les grandes sociétés jouissent de toutes sortes d'échappatoires leur permettant de se soustraire de leurs obligations fiscales alors qu'il n'en est rien pour les simples contribuables. Comment expliquer le maintien de ces échappatoires alors que nos gouvernements se disent incapables, faute de ressources financières, d'améliorer voire même de maintenir nos services publics et nos protections sociales. En plus de constituer une injustice flagrante à l'endroit de l'ensemble de la population, les pratiques fiscales « offshores » sont source de profondes perturbations économiques comme en témoigne la crise économique mondiale que nous traversons actuellement. À preuve, le sommet du G-20 en avril dernier à Londres où on a décidé d'agir internationalement pour contrer le phénomène des paradis fiscaux et du secret bancaire. Une volonté à laquelle, étonnamment, se sont d'abord opposés le Premier ministre Harper et son ministre des Finances pour s'y rallier, du bout des lèvres, au terme du sommet.

Pour agir

Écrivez au premier ministre du Canada pour lui signifier votre indignation et lui demander d'agir rapidement pour s'assurer que les individus fortunés et les entreprises ne puissent plus utiliser les paradis fiscaux pour éviter de payer leur juste part d'impôt au Canada.

(septembre 2009)
(envoyé par le Comité de Solidarité/Trois-Rivières (CS/TR)

Le monde arabe se libère !

Comité de solidarité de Trois-Rivières — 2011-03-22T12:19:17Z

Les peuples arabes sont en colère et aspirent à se débarrasser de dirigeants qu'ils considèrent corrompus et autoritaires.

(Cet article a été publié dans la Gazette de la Mauricie - 23 mars au 19 avril 2011. Nous les remercions pour cet envoi.)

Déjà, les Tunisiens et les Égyptiens ont chassé du pouvoir les dictateurs Ben Ali et Moubarak. Cesderniers, au pouvoir depuis des décennies, gouvernaient sans partage, cultivant la peur et dépouillant leurs populations de leurs biens. Et cela sans avoir à s'inquiéter de la réaction des pays occidentaux qui disent « tant que vous continuez à nous envoyer votre pétrole et que vous n'embêtez pas trop Israël, on est bien prêt à détourner la tête ».Mais la situation est en train de changer et le vent de révolte ne semble pas vouloir s'apaiser. Les populations de plusieurs autres pays, exaspérées elles aussi par les exactions de leurs dirigeants manifestent pour retrouver leur dignité et reprendre les rênes de leur avenir. Que faut-il comprendre de ce vaste mouvement de révolte ?

1. Pourquoi ces révoltes ?

Vivant depuis plusieurs décennies sous la coupe de dirigeants aussi corrompus qu'autoritaires, les populations des pays du Moyen-Orient et d'Afrique du Nord, surtout les jeunes, sont aussi aux prises depuis plusieurs années avec une augmentation de la pauvreté et du chômage, conséquences des ajustements économiques imposés à ces pays par la mondialisation et les crises économiques et alimentaires qui ont suivi. Constituant en moyenne 55 % de la population des pays arabes, les moins de 25 ans, très souvent diplômés, mais sans emplois se sont retrouvés face à un mur : avenir « bouché », misère rampante et désespoir alors que la classe dirigeante vivait dans l'opulence. Ne restait plus que la révolte…

2. Comment cela a-t-il commencé ?

Tout est parti d'un jeune marchand tunisien de fruits et légumes, Mohamed Bouazizi, qui en décembre dernier s'est fait arrêter, confisquer son chariot et a vu sa marchandise détruite par des policiers. Tout cela pour ne pas avoir eu de permis
et avoir été incapable de payer le pot-de-vin nécessaire pour que les policiers ferment les yeux. Sans emploi alors qu'il devait subvenir aux besoins de 7 personnes, réduit à la mendicité et sans avenir, Mohamed Bouazizi s'immole par le feu le 17 décembre en signe de profond désespoir. Il décèdera deux semaines plus tard.

Son sacrifice provoque une vague de colère générale en Tunisie et dans les pays voisins aux prises avec les mêmes problèmes. Son geste « public » a été l'élément déclencheur d'une révolte qui couvait depuis des années et qui a enflammé nombre de pays soumis à des régimes autoritaires et répressifs.

3. Que revendiquent les populations ?

Excédées et à bout de patience, les populations qui « prennent la rue » veulent en finir avec des dirigeants qui ont bafoué leur dignité et les ont dépouillés pour s'enrichir personnellement et financer un réseau d'amis. Ces populations, appauvries par les politiques imposées par la mondialisation en ont aussi assez de devoir se plier aux exigences des puissances occidentales et d'être exploitées par celles-ci. Elles revendiquent des politiques économiques qui leur permettent de se loger, de se nourrir et de décemment. Elles exigent de vivre en sécurité sans avoir peur de leurs propres policiers ou soldats. Somme toute, comme tout le monde, ces gens ne demandent que le droit de vivre dans la dignité.

4. S'agit-il de révolutions à caractère islamiste ?

Ces révolutions politiques ont peu à voir avec la religion. Il s'agit essentiellement d'un mouvement de colère très général composé de citoyens provenant de divers horizons et de religions diverses, mais qui est surtout mené par les jeunes. Ceux-ci, souvent très éduqués, subissent avec grande frustration le chômage et la pauvreté. À l'aide de Facebook et de Twitter, ils ont été en mesure de se mobiliser et d'entraîner la population pour maintenir la pression populaire et forcer le changement.

5. Quel est le rôle des puissances occidentales ?

Les États-Unis, le Canada, et les pays européens, champions de la démocratie et des droits humains, ont, pendant des années, fermé les yeux sur les gestes illégaux commis par ces dirigeants corrompus et autoritaires. Conscients des exactions commises à l'endroit des populations exploitées, depuis plus de cinquante ans.

6. La suite des choses ?

La lutte contre la domination et la quête de dignité des populations arabes fait appel à la solidarité des peuples du monde entier. Une solidarité qui doit s'exprimer dans le respect de la souveraineté des peuples, sans ingérence, et dans un souci de promotion de la paix et de stabilité à long terme. L'ébullition en cours dans le monde arabe constitue une formidable remise en question d'un modèle économique qui, au cours des dernières décennies, s'est imposé à la presque totalité des peuples de la planète favorisant partout une accumulation sans pareil des richesses entre les mains d'une minorité de « puissants » aux dépens de populations plus pauvres que jamais. Alors qu'une nouvelle crise alimentaire mondiale est à nos portes, il est plus que jamais urgent de promouvoir un système économique mondial qui partage mieux la richesse et qui permet à toutes les populations de vivre dans la dignité.

Publié par le Comité de Solidarité/Trois-Rivières, un organisme sans but lucratif indépendant, en collaboration avec La Gazette de la Mauricie, grâce à des dons de citoyens et de citoyennes de la Mauricie. Lisez les autres pages de la série « Les grands enjeux » www.cs3r.org dans la section « Publications et archives »

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Comité de solidarité de Trois-Rivières — 2008-09-23T10:56:27Z

Le Comité de Solidarité/Trois-Rivières (CS/TR) s'apprête à relancer une vaste campagne de mobilisation citoyenne et d'information sur la question de l'implication de l'armée canadienne en Afghanistan. Cette campagne est un appel au retrait immédiat des troupes canadiennes engagées dans des opérations d'agression en Afghanistan. Nous avons créé cette publicité . Il est important que le message soit entendu avant les prochaines élections.