L’eau et les hydrocarbures au Québec
lundi 29 septembre 2014
Conférenciers
Richard Langelier, Docteur en droit (LL.D.) et doctorant en sociologie
Céline Marier, Dîplômée en Biologie, UQAM, Enseignante en biologie Cégep de Drummondville (1977-2011)
Marc Durand, Doct-ing. en géologie appliquée, Professeur retraité, Département des sciences de la Terre, UQAM
Avec la participation spéciale de
Christian Vanasse, Porteur d’eau « zapartiste »
Une période d’échanges suivra les présentations.
Voir les résumés des présentations en page 2
Lundi 29 septembre 2014
Entrée libre
18h30 à 21h00
Salle DR-200 de l’UQAM
Pavillon Athanase-David - 1430, rue Saint-Denis
Pour information : info@collectif-scientifique-gaz-de-schiste.com
www.collectif-scientifique-gaz-de-schiste.com
Conférence organisée en collaboration avec Coalition Eau Secours ! québécoise pour une gestion responsable de l’eau
Toutes les étapes de l’exploration et de l’exploitation des hydrocarbures comportent des risques pour l’eau de surface et l’eau souterraine.
Le nouveau Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (juillet 2014) et les Lignes directrices provisoires sur l’exploration gazière et pétrolière constituent-ils des mesures appropriées ?
Résumés
Le cadre juridique pour l’exploration des hydrocarbures au Québec : un aperçu critique
Richard Langelier
Céline Marier
La conférence explorera d’un point de vue critique le nouveau régime réglementaire mis en place récemment pour encadrer et faciliter l’exploration des hydrocarbures fossiles non conventionnels au Québec en mettant principalement l’accent sur ses conséquences désastreuses pour les sources d’eau potable et la compétence des communautés locales dans la gestion des puisements d’eau réalisés sur leur territoire.
Implications concrètes du RPEP (Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection) pour Anticosti
Marc Durand
Dans le RPEP, on retrouve toute la section IV FRACTURATION, qui de façon plutôt étonnante, introduit une série de règles pour l’exploration/exploitation d’hydrocarbures par la fracturation des roches-mères, comme ce sera le cas à Anticosti. M. Durand présentera un examen de cette section IV en relation avec Anticosti. Une analyse complète des autres aspects du règlement se trouve à ce lien : http://enjeuxenergies.files.wordpress.com/2014/08/texte-5-experts.pdf (Langelier, Richard, Marc Brullemans, Chantale Savaria, Céline Marier et Marc Durand, 2014)
L’inclusion des articles 40 à 46 dans un règlement qui porte sur l’eau, sert à fournir dès août 2014 un encadrement légal de la fracturation hydraulique, avant même la fin d’un BAPE qui étudie cette question pour le gaz de schiste et avant même les conclusions d’un autre BAPE annoncé pour le pétrole d’Anticosti. La présentation examinera aussi les implications de ces normes pour d’autres zones dont Gaspé, ainsi que le cadre plus large annoncé dans des Lignes Directrices publiées au MDDELCC.